Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

La délibération en détail

Commission Permanente

Date de la délibération :
13/07/2016

Commission :
Exigence sociale

Rapporteur :
Madame BERNASCONI Sabine

Thème :
Culture

Etat :
ADOPTE

 

Numéro d'ordre :
16

Direction générale adjointe :
DGAVCJ

Direction :
Direction Générale Adjointe du cadre de vie

Service :
Service des Affaires générales AD/BDP

Objet de la délibération :
Archives départementales - Convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le Musée National du Sport relative au prêt d?objets pour une exposition temporaire