Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Contrôle de gestion - Systèmes d'information et services numériques

14/04/2020

Convention auprès de l'UGAP contractualisant l'achat de licences Adobe pour une durée de 3 ans.

Détail de la délibération

Contrôle de gestion - Systèmes d'information et services numériques

14/04/2020

Convention auprès de l'UGAP contractualisant l'achat de licences Microsoft pour une durée de 3 ans.

Détail de la délibération

Relations internationales et européennes - Interventions humanitaires

14/04/2020

Soutien aux actions de sensibilisation à l'Europe : 2ème répartition 2020.

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

14/04/2020

Environnement, développement durable, énergies renouvelables, Agenda 21 - Subventions aux associations - 2ème répartition 2020.

Détail de la délibération

Vie Associative

14/04/2020

Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) - exercice 2020 - 1ère répartition.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Partenariat avec le conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles - Année 2020.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Adhésion à l'association des communes forestières - 2020.

Détail de la délibération

Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

14/04/2020

Plan Mobilité : transfert d'aides financières et répartition entre Métropole Aix-Marseille-Provence et Ville de Marseille dans le cadre des opérations du Boulevard Urbain Sud 1ère phase et requalification du Jarret.

Détail de la délibération

Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

14/04/2020

CPER 2015 - 2020 : avenant n°1 à la convention relative au financement des travaux de la ligne de la Côte Bleue.

Détail de la délibération

Ressources naturelles - Risques environnementaux

14/04/2020

Subventions aux associations et organismes publics ?uvrant dans le domaine des ressources naturelles et des risques environnementaux - 2ème répartition - exercice 2020.

Détail de la délibération