Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Collèges

14/02/2020

Collège Rocher du Dragon à Aix-en-Provence : approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération.

Détail de la délibération

Routes

14/02/2020

RD 27 - Les Baux de Provence - Les Carrières de Lumières - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage.

Détail de la délibération

Collèges

14/02/2020

Collège André Malraux à Fos-sur-Mer : approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération.

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

14/02/2020

Convention cadre de subvention de fonctionnement pour la réalisation d'actions pour la prévention de la perte d'autonomie des personnes du bel âge dans le cadre de la conférence des financeurs par des porteurs non associatifs.

Détail de la délibération

Routes

14/02/2020

RD 7n - RD 46 - Commune de Châteauneuf-le-Rouge - Échange de parcelles avec soulte.

Détail de la délibération

Collèges

14/02/2020

Travaux de maintenance dans les collèges publics : annulation d'opérations au titre des listes des années 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019.

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

14/02/2020

Contribution financière du Département au programme d'actions 2020 de l'établissement public Euroméditerranée.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/02/2020

Action "accompagnement à la création d'entreprises agricoles et rurales pour les bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association pour le développement de l'emploi agricole et rural des Bouches-du-Rhône (ADEAR 13).

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/02/2020

Action "accueil et accompagnement des agriculteurs et anciens agriculteurs bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association solidarité paysans Provence Alpes (SPP).

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/02/2020

Domaine départemental Nord Sainte-Victoire - Approbation des modifications au projet d'aménagement forestier 2018-2037.

Détail de la délibération