Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Gestion des terrains acquis par le Conservatoire du littoral - Programmation 2020. Renouvellement de l'adhésion à Rivages de France.

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Groupement de commande publique pour l'exploitation des installations thermiques et de ventilation des collèges.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Action "centrale de mobilité dédiée à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi" : convention avec l'association maison de l'emploi de Marseille.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Action "prévention de l'entrée et de l'installation des jeunes dans le dispositif RSA" : convention avec l'association mission locale de Marseille.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Action "accompagnement des jeunes bénéficiaires du RSA ou ayants droit RSA de Châteaurenard et Saint-Rémy-de-Provence" : convention avec l'association mission locale du delta.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Action "plateforme mode de garde petite enfance" : convention avec l'association agir pour le développement des actions d'insertion (ADAI).

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Remboursements des frais de transport des collégiens sur le temps scolaire 2019-2020 : 3ème répartition.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

14/04/2020

Avenant n° 2 à la convention avec l'AP-HM relative à la vaccination des jeunes enfants.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

14/04/2020

Subvention de fonctionnement allouée à l'association la source Sainte-Victoire pour des actions de prévention et de soutien à la parentalité.

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

14/04/2020

Subvention à l'association ANDROMEDE pour la diffusion de la culture scientifique.

Détail de la délibération