Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5153 délibérations

Routes

18/10/2019

RD 7n - Sénas - Remise de plantations d'alignement le long de la RD 7n - Convention d'entretien et d'exploitation du domaine public départemental.

Détail de la délibération

Routes

18/10/2019

Plan d'Investissement Autoroutier : Autoroute A51 - Modification du diffuseur de Cadarache.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Plan pauvreté : action d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : convention avec l'association hospitalité pour les femmes.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action "accompagner, former et insérer les bénéficiaires du RSA sur les métiers de l?aide à domicile" : convention avec l'association coordination qualité fiabilité domicile (CQFD).

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action "diagnostic, accompagnement et placement des bénéficiaires du RSA sur les métiers en tension du secteur maritime" : convention avec l'association la touline.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action "insertion des jeunes de 18 à 25 ans bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association unis cité méditerranée.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Actions d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : conventions avec les entreprises d'insertion régie service 13 et régie arlésienne de développement solidaire (Regards).

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Actions d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : conventions avec les associations acta vista, atol et l'association chevaux de traits d?union sociale (ACTUS).

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action "parcours en communication interculturelle" : convention avec l'association de formation pour la coopération et la promotion professionnelle méditerranéenne (ACPM).

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action d'insertion "liaison interculturelle" : convention avec l'association confluence sud-est.

Détail de la délibération