Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

Liste de lecture

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6535 délibérations

Pistes cyclables

11/12/2020

RD9 - Aix-en-Provence - Création d'une piste cyclable entre les giratoires de "La Grassie" et "Barida" - Convention de fonds de concours.

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Jeunesse et insertion professionnelle

11/12/2020

Plan pauvreté - Action " accompagnement mobile renforcé" : convention avec l'association accueil de jour (ADJ).

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Commune d'Eygalières - Acquisition d'une propriété dite "le Château" pour aménager une résidence d'artistes - Aide exceptionnelle à l'investissement 2020.

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Logement

11/12/2020

OPH 13 Habitat : aide départementale pour la réhabilitation énergétique de 95 logements locatifs sociaux à Martigues.

Détail de la délibération

Bâtiments départementaux

11/12/2020

Approbation d?indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental (collège Mistral à Arles).

Détail de la délibération

Finances

11/12/2020

Consolidation des comptes du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Exercice 2020 (comptes 2019).

Détail de la délibération

Logement

11/12/2020

Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette : participation départementale à l'OPAH Renouvellement Urbain "C?ur de Ville de Tarascon" 2021-2025.

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Jeunesse et insertion professionnelle

11/12/2020

Avenant n° 2 à la convention de coopération 2018-2020 entre le Département des Bouches-du-Rhône et Pôle emploi.

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Jeunesse et insertion professionnelle

11/12/2020

Convention de coopération 2021-2023 entre le Département des Bouches-du-Rhône et Pôle emploi pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi.

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Collèges

11/12/2020

Allègement des cartables. Dotations aux collèges.

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