Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
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AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5153 délibérations

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action d'insertion par la santé pour les villes d'Arles et de Vitrolles : convention avec l'association confluence sud-est.

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Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action "sensibilisation à la prévention dentaire" : convention avec l'association union française pour la santé bucco-dentaire des Bouches-du-Rhône (UFSBD 13).

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Action de remobilisation sociale territoriale "passeport pour un accompagnement réussi vers l'insertion (PARI)" : convention avec l'association accompagnement action initiative (AAI).

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Personnes handicapées

18/10/2019

Expérimentation d?une classe spécifique en milieu ordinaire à destination d?enfants polyhandicapés - Subventions aux associations d?établissements médico-sociaux pour le transport scolaire.

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Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Plan pauvreté : Action d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : convention avec l'association chevaux de traits d?union sociale (ACTUS).

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Tourisme

18/10/2019

Soutien au Club de la Croisière Marseille-Provence.

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Relations internationales et européennes - Interventions humanitaires

18/10/2019

Soutien à la mobilité internationale des jeunes en tant qu'outil d'inclusion, de citoyenneté active et d'employabilité : appel à projets commun avec la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi PACA.

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Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Soutien à la santé de proximité : subvention d'équipement pour le centre de santé Grand littoral.

Détail de la délibération

Développement économique - Emploi

18/10/2019

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) : subvention de fonctionnement 2019.

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Routes

18/10/2019

RD 6 - Meyreuil - Cession à titre gratuit d'une parcelle départementale à la commune de Meyreuil.

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