Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

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6535 publications

Collèges

31/03/2017

Renouvellement des systèmes de sécurité incendie dans les collèges Commandant Cousteau à Rognac - Joseph d'Arbaud à Salon-de-Provence - Le Petit Prince à Gignac-la-Nerthe - Vallon des Pins à Marseille. Modification de l'opération de renouvellement des systèmes de sécurité incendie dans les collèges du Département

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

31/03/2017

La politique d'Aménagement du Territoire

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

31/03/2017

Convention avec l'AP-HM relative aux partenariats avec l'Espace Santé.

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

31/03/2017

Budget Primitif 2017 : délégation aux personnes âgées

Détail de la délibération

Sports

31/03/2017

Budget Primitif 2017: Politique Sportive Départementale.

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

31/03/2017

Politique publique de protection de l'environnement - Subventions spécifiques à l'association Conservatoire d'Espaces Naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

31/03/2017

Action Prévention de l'entrée et de l'installation des jeunes dans le dispositif RSA : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la Mission Locale de Marseille.

Détail de la délibération

Personnes handicapées

31/03/2017

Budget Primitif 2017 : délégation aux personnes handicapées

Détail de la délibération

Culture

31/03/2017

Museon Arlaten - Convention de partenariat culturel avec l?Association ACCES dans le cadre de «Marseille Provence 2017, capitale européenne du sport»

Détail de la délibération

Routes

31/03/2017

Budget primitif 2017 pour la délégation routes

Détail de la délibération