Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Domaines départementaux - Espaces naturels - Chasse et pêche

13/07/2016

Convention tripartite pour la gestion des espaces naturels du Conservatoire du Littoral et des Rivages Lacustres - Programme 2016

Détail de la délibération

Routes

13/07/2016

RD 99 - Construction du pont de Beaucaire-Tarascon - Protocole transactionnel avec la société Freyssinet France

Détail de la délibération

Culture

13/07/2016

Archives départementales - Convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le Musée National du Sport relative au prêt d?objets pour une exposition temporaire

Détail de la délibération

Vie Associative

13/07/2016

Caducité des subventions d'investissement attribuées par la commission permanente en 2009, 2010, 2011 et 2012 dans le cadre du Fonds d'Intervention et des programmes de soutien de la vie associative et aux associations caritatives.

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

13/07/2016

Subvention allouée au centre social Baussenque - exercice 2016

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

13/07/2016

Subvention allouée à l'association Parents Enfants Méditerranée - exercice 2016

Détail de la délibération

Patrimoine Bâtiments Départementaux

13/07/2016

Convention d'occupation de locaux du centre de loisirs Saint-Pierre de la ville de Marignane pour la tenue d'un accueil parents-enfants.

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

13/07/2016

Subvention allouée à l'association Groupement d'éducateurs pour l'insertion des jeunes (GEPIJ) - exercice 2016

Détail de la délibération

Collèges

13/07/2016

Participation du Département des Bouches-du-Rhône au fonctionnement de collèges privés de Vaucluse à recrutement interdépartemental.

Détail de la délibération

Collèges

13/07/2016

Participation du Département des Bouches-du-Rhône au fonctionnement de l'internat d'excellence du collège André Honnorat de Barcelonette.

Détail de la délibération