Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

Liste de lecture

Rechercher une délibération

6535 délibérations

Culture

31/03/2017

Partenariat Culturel - Subventions aux associations en équipement - 1e répartition - Année 2017

Détail de la délibération

Administration générale et services généraux

31/03/2017

Liste tarifaire des produits recyclés destinés à la vente au public sur les sites départementaux dotés d'une régie

Détail de la délibération

Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

31/03/2017

Convention relative à l'utilisation de la marque Cartreize

Détail de la délibération

Administration générale et services généraux

31/03/2017

Réforme des mobiliers à présenter en commission de réforme

Détail de la délibération

Personnes handicapées

31/03/2017

Subventions d'équipement aux associations intervenant en faveur des personnes handicapées - 1ère répartition - Exercice 2017

Détail de la délibération

Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires

31/03/2017

Politique Publique des Relations Internationales, des Affaires Européennes et des Interventions Humanitaires

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

31/03/2017

Programme Départemental d'Insertion (PDI) 2017 - 2019

Détail de la délibération

Finances

31/03/2017

Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association La Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos. Opération : construction d'un FAM (Foyer d'Accueil Médicalisé) de 16 places situés Chemin du Mas d'Amphoux à Entressen (Istres).

Détail de la délibération

Sports

31/03/2017

Achat de prestations dans le cadre de deux manifestations sportives.

Détail de la délibération

Personnes handicapées

31/03/2017

Subventions de fonctionnement aux associations intervenant en faveur des personnes handicapées - 1ère répartition - Exercice 2017

Détail de la délibération