Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5153 délibérations

Aménagement du territoire - Marseille

25/03/2016

Avis du Département sur le projet de PLU de Mas-Blanc-des-Alpilles

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

25/03/2016

Dispositif "classes transplantées" - Aides financières aux familles des enfants issus de quartiers prioritaires

Détail de la délibération

Aides aux communes

25/03/2016

Commune de Roquevaire - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2020 - Tranche 2016

Détail de la délibération

Culture

25/03/2016

Autorisation d'occupation à titre temporaire du domaine départemental de l'Etang des Aulnes par la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d'Animation

Détail de la délibération

Logement

25/03/2016

PRU Saint-Mauront : participation départementale à la construction de 34 logements à Marseille 3ème par le Nouveau Logis Provençal

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

25/03/2016

Avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme du Puy-Sainte-Réparade

Détail de la délibération

Culture

25/03/2016

Partenariat Culturel- Aide au développement culturel des communes- Convention de partenariat avec la Ville de Marseille en faveur de l?Opéra pour l'année 2016

Détail de la délibération

Culture

25/03/2016

Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil départemental - Musée départemental Arles Antique (MDAA) et le Centre Interdisciplinaire de Conservation et Restauration du Patrimoine (CICRP) dans le cadre d'un programme de formation et de création d'ateliers de restauration de mosaïques en Algérie

Détail de la délibération

Tourisme

25/03/2016

Bouches-du-Rhône Tourisme - subvention d'investissement pour le Système d'Information Touristique Départemental

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

25/03/2016

Budget Primitif 2016 de la politique publique d'insertion sociale et professionnelle

Détail de la délibération