Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Accompagnement pour l'emploi et l'insertion des Bénéficiaires du RSA (BRSA) auprès des commerçants et des artisans de proximité du Centre Villle de Marseille" : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et lnitiatives et Développement local en Méditerranée (ID Méditerranée)

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Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Tutorat 2016" : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l'Association GEIQ Paysages (Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification)

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Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Actions d'encadrement socio-professionnel au sein de Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône avec ADDAP 13, Régie Services Nord Littoral et Sarl Id'ées Interim

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Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Avenant n° 1 à la convention 2016 liant le Département des Bouches-du-Rhône et les Centres Communaux d'Action Sociale (CCAS) relative à la mission d'accueil et d'accompagnement des Bénéficiaires du RSA (BRSA) soumis à l'obligation de contractualisation

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Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Information sur la programmation des opérations cofinancées par le Fonds Social Européen (FSE) : périodes 2011-2014 et 2015-2017.

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Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Actions d'encadrement socio-professionnel au sein de Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) : conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône avec Regards, Ameli Ouest Provence et Régie Services Nord Littoral

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Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Santé Mentale" : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et le Centre Hospitalier Montperrin

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Routes

13/07/2016

RD 8 - Bouc-Bel-Air - Aménagement d'un carrefour giratoire et raccordement d'une voie nouvelle. Convention de travaux et d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages avec la commune.

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Domaines départementaux - Espaces naturels - Chasse et pêche

13/07/2016

Domaine départemental de Marseilleveyre - Convention de mise à disposition de terrain au profit du CIQ de Callelongue-Marseilleveyre

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Logement

13/07/2016

Aide départementale à la réhabilitation de 464 logements cités Saint-Eutrope à Aix-en-Provence par l'OPH Pays d'Aix Habitat (tranche 2)

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