Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Collèges

13/07/2016

Travaux de maintenance dans les collèges publics : quatrième liste d'opérations au titre de l'année 2016

Détail de la délibération

Sécurité - Prévention de la délinquance et de la radicalisation

13/07/2016

Participation à la mission de prévention et d'animation jeunes - 1ère répartition 2016 - Délégation des Centres Sociaux

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

13/07/2016

Politique publique "Environnement, Développement Durable, Energies Renouvelables et Agenda 21"- Secteur Déchets - Subventions aux associations - 1ère répartition

Détail de la délibération

Tourisme

13/07/2016

Dispositif d'aide aux projets touristiques de développement local

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des Bénéficiaires du RSA (BRSA) : convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Détail de la délibération

Sécurité - Prévention de la délinquance

13/07/2016

Protocole de partenariat relatif à la saisine et l'intervention de la police municipale de Vitrolles auprès des sites de la Direction Générale Adjointe de la Solidarité du Conseil départemental.

Détail de la délibération

Sécurité - Prévention de la délinquance

13/07/2016

Protocole de partenariat relatif à la saisine et l'intervention de la police municipale de La Ciotat auprès des sites de la Direction Générale Adjointe de la Solidarité du Conseil départemental

Détail de la délibération

Sécurité - Prévention de la délinquance

13/07/2016

Protocole de partenariat relatif à la saisine et l'intervention de la police municipale d'Aubagne auprès des sites de la Direction Générale Adjointe de la Solidarité du Conseil départemental.

Détail de la délibération

Sécurité - Prévention de la délinquance

13/07/2016

Protocole de participation au dispositif d?accueil des condamnés à des mesures de Travail d?Intérêt Général sur le ressort du Tribunal de Grande Instance de Marseille

Détail de la délibération

Pistes cyclables

13/07/2016

Convention de groupement solidaire Conseil départemental 13 CARSO LSEHL pour la réponse à l'appel d'offres lancé par l?ARS pour le contrôle sanitaire des eaux du département

Détail de la délibération