Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

Rechercher une délibération

5628 délibérations

Aides aux communes

14/04/2020

Commune de Roquefort-la-Bédoule - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2015/2019 - Tranche 2019.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Domaines départementaux - Etat d'assiette des coupes de bois 2020.

Détail de la délibération

Agriculture

14/04/2020

Soutien financier au programme de recherche-expérimentation de la station arboricole de la Pugère - Année 2020.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Action d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : conventions avec les associations frip insertion, la fibre solidaire et régie service 13.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Aide au démarrage dans le cadre de l'insertion par l'activité économique : convention avec l?association la fabrik du sud.

Détail de la délibération

Patrimoine

14/04/2020

Prise en location de locaux dans l'immeuble Cap Azur situé rue Chevalier Paul à 13002 Marseille, destinés au relogement de services départementaux.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Plan pauvreté : action d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : convention avec l'association épicerie du pays d'Arles.

Détail de la délibération

Aides aux communes

14/04/2020

Syndicat mixte d'aménagement des digues du Rhône et de la Mer - Participation aux frais de fonctionnement pour l'année 2020.

Détail de la délibération

Tourisme

14/04/2020

Renouvellement de l'adhésion du Département au Club de la Croisière Marseille-Provence.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

14/04/2020

Convention de partenariat avec l?Union des femmes du monde (groupe pour l?abolition des mutilations sexuelles sud) UFM GAMS SUD.

Détail de la délibération