Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

Rechercher une délibération

5628 délibérations

Enseignement Supérieur et Recherche

14/04/2020

PROTIS 2020 : Ecole Centrale Marseille - Ouverture sociale et culture scientifique en faveur des collégiens - Renouvellement de la convention cadre.

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Collège Adolphe Monticelli à Marseille : confortement et réaménagement de la bastide - Engagement financier des prestations intellectuelles.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Domaines départementaux des Coussouls de Crau - Projet de coussouls sentinelles.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

14/04/2020

Subvention d'équipement destinée au laboratoire départemental d'analyses - Exercice 2020.

Détail de la délibération

Anciens combattants

14/04/2020

Soutien aux associations d'anciens combattants - subventions de fonctionnement. Exercice 2020 : 1ère répartition.

Détail de la délibération

Bâtiments départementaux

14/04/2020

Construction du centre de secours d'Istres : modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Détail de la délibération

Sports

14/04/2020

Soutien au mouvement sportif. Aide à l'équipement des associations sportives - 2ème répartition 2020.

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Prononciation de la caducité des soldes d'actions éducatives et de subventions de fonctionnement non réalisées en totalité.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur portant expérimentation pour la formation, l'insertion professionnelle et le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active.

Détail de la délibération

Relations internationales et européennes - Interventions humanitaires

14/04/2020

Délégation relations internationales et européennes : cotisations 2020.

Détail de la délibération