Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5153 délibérations

Ports

18/10/2019

Soutien aux actions d'animation et de promotion en faveur des ports départementaux - Attribution de subventions à des associations - 3ème répartition.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Subvention de fonctionnement allouée à l'association Contact Club - exercice 2019.

Détail de la délibération

Aides aux communes

18/10/2019

Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Aide exceptionnelle à l'investissement 2019 - Requalification des voies du centre-ville de Marseille (phase 1).

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Subventions de fonctionnement allouées à des associations au titre de la prévention dans le cadre de l'enfance - année 2019.

Détail de la délibération

Tourisme

18/10/2019

Dispositif d'aide aux projets touristiques de développement local.

Détail de la délibération

Routes

18/10/2019

RD9 : Cabriès. Appel à projet Street Art pour la réalisation de fresques sur les ouvrages d'art.

Détail de la délibération

Ressources humaines

18/10/2019

Mesure relative au régime indemnitaire : actualisation du périmètre des maisons départementales de la solidarité de territoire de la Direction générale adjointe de la solidarité bénéficiant de la majoration de précarité.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Soutien au fonctionnement des relais assistants maternels - Extension du territoire du relais Alpilles Montagnette - avenant n° 1.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Appel à projets parentalité petite enfance - 2ème répartition 2019.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Base de rémunération des assistants familiaux résidant dans les Bouches-du-Rhône et recrutés par notre collectivité, indemnités d?entretien versées aux personnes physiques accueillant des enfants et prestations d?aide sociale à l?enfance servies aux enfants mineurs et jeunes majeurs confiés à notre Département au 1er novembre 2019.

Détail de la délibération