Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Agriculture

14/04/2020

Subventions aux associations et organismes à vocation agricole - 1 ère répartition 2020.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

14/04/2020

Convention relative au versement d'une dotation globalisée à trois associations gérant un établissement ou service relevant de la protection de l'enfance - exercice 2020.

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

14/04/2020

Remise du "Prix CD 13" aux étudiants de l'Institut d'Études Politiques d'Aix-en-Provence - Édition 2019-2020.

Détail de la délibération

Marchés publics et délégations de service public

14/04/2020

Information sur les marchés supérieurs à 90 000 ? HT dont le lancement a été approuvé.

Détail de la délibération

Tourisme

14/04/2020

Avenant à la convention de partenariat du 15 mars 2019 avec la Compagnie Nationale du Rhône pour le financement de l'étude de faisabilité "Provence fluviale".

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

14/04/2020

Bilan d?exécution des crédits de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté dit plan pauvreté - Année 2019.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

14/04/2020

Signature du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) entre le centre médico-psycho-pédagogique départemental et l'agence régionale de santé.

Détail de la délibération

Agriculture

14/04/2020

Programme de santé animale 2020.

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

14/04/2020

Incubateur Impulse - Journée science et création d'entreprises 2020.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Domaine départemental de Marseilleveyre - Convention de mise à disposition de terrains en vue d'une étude de restauration écologique.

Détail de la délibération