Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

Liste de lecture

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6535 délibérations

Enseignement Supérieur et Recherche

11/12/2020

Prononciation de la caducité du solde de deux subventions. Désaffectation des opérations.

Détail de la délibération

Vie associative hors associations caritatives

11/12/2020

Soutien à la vie associative - Fonctionnement, 7ème répartition et Investissement, 4ème répartition - Exercice 2020.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

11/12/2020

Subventions de fonctionnement allouées à des associations et un établissement public en faveur de l'accompagnement de la santé des jeunes. Exercice 2020.

Détail de la délibération

Routes

11/12/2020

RD8d - Mimet - Aménagement de la rue de Pergine - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le SMED13.

Détail de la délibération

Routes

11/12/2020

RD8d - Mimet - Aménagement de la rue de Pergine - Convention de travaux d'intégration de réseaux électriques avec ENEDIS.

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Commune du Puy-Sainte-Réparade - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2020 - Tranche 2020.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

11/12/2020

Appel à projets modes d'accueil petite enfance 2021, financé pour partie par le plan pauvreté.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

11/12/2020

Complément de subvention de fonctionnement 2020 résidence habitat jeune Claire Maison - service d'accueil et d'accompagnement des jeunes majeurs.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

11/12/2020

Domaine départemental de Jas de Roque - Convention de servitude au bénéfice d'ENEDIS.

Détail de la délibération

Ressources humaines

11/12/2020

Transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.

Détail de la délibération