Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5153 délibérations

Agriculture

18/10/2019

Aides à l'investissement en faveur de la diversification agro-touristique.

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

18/10/2019

Projet de création de la Réserve Naturelle Régionale du Pourra-Domaine du Ranquet.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Convention de partenariat avec l'association Addiction Méditerranée.

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

18/10/2019

Signature du contrat de projet partenarial d'aménagement du centre-ville de Marseille.

Détail de la délibération

Ressources humaines

18/10/2019

Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Convention avec l'hôpital Beauregard relative au dispositif de partenariat périnatal de prévention.

Détail de la délibération

Tourisme

18/10/2019

Rapport financier de l?agence de développement et de réservation touristique Provence Tourisme au titre de l?exercice 2018.

Détail de la délibération

Tourisme

18/10/2019

Soutien à la manifestation "Usine Extraordinaire".

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Convention de partenariat avec le centre hospitalier Valvert.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Aide au démarrage dans le cadre de l'insertion par l'activité économique : convention avec l'association chevaux de traits d'union sociale (ACTUS).

Détail de la délibération