Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les Séances

Les Séances publiques

Liste de lecture

Les Commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Pour des raisons techniques les délibérations de 2021 ne sont pas publiées sur ce site . Si vous avez des questions ou si vous souhaitez des informations sur une délibération , merci de compléter le formulaire :

MonCompte13 - Démarches - Contacter le Département : 13 à votre écoute (departement13.fr)


Merci de votre compréhension.

Rechercher une publication

6535 publications

Collèges

11/12/2020

Sectorisation des collèges - Modification des secteurs de recrutement des collèges publics applicables à la rentrée 2021.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

11/12/2020

Informations sur les instructions de demande de cofinancement du fonds social européen.

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

11/12/2020

Convention de partenariat entre le service des maisons du bel âge et les pôles infos seniors du département.

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Commune de Saint Mitre les Remparts - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2017/2019 - Tranche 2019 - Transfert des compétences eau et assainissement au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Commune de Cornillon-Confoux - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2020/2022 - Tranche 2020

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Commune de Lançon-de-Provence - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2019/2021 - Tranche 2020.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

11/12/2020

Complément de subvention de fonctionnement pour l'association le Relais des Possibles. Exercice 2020.

Détail de la délibération

Logement

11/12/2020

SA d'HLM UNICIL: aide départementale pour la production en VEFA de 15 logements locatifs sociaux à Aix-en-Provence et annulation de l'aide départementale concernant la réhabilitation de 57 logements locatifs sociaux à Marseille 8e par la SOGIMA.

Détail de la délibération

Culture

11/12/2020

Avenant à la convention d'objectif pluripartite 2018 - 2019 - 2020 avec l'association Lieux Publics, centre national des arts de la rue et de l'espace public .

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

11/12/2020

Aide et accompagnement des jeunes par le dispositif Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) sur le territoire d'Arles.

Détail de la délibération