Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les Séances

Les Séances publiques

Liste de lecture

Les Commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

Si vous avez des questions ou si vous souhaitez des informations plus précises sur une délibération, merci de compléter le formulaire :
MonCompte13 - Démarches - Contacter le Département : 13 à votre écoute (departement13.fr)

Rechercher une publication

6535 publications

Collèges

11/12/2020

Dispositif actions éducatives dans les collèges publics et privés et les Maisons Familiales et Rurales - Année 2020/2021- 2ème répartition.

Détail de la délibération

PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS

11/12/2020

Subvention d'investissement pour le centre hospitalier d'Aubagne dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19.

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

11/12/2020

Remboursement des frais induits pour la formation des accueillants familiaux pour les personnes du bel âge et les personnes en situation de handicap.

Détail de la délibération

Ports

11/12/2020

Ports départementaux : mesure de soutien au titre de la crise sanitaire au chantier naval TRAPANI (port de Cassis).

Détail de la délibération

Personnes du bel âge

11/12/2020

Subvention d'investissement pour la rénovation et l'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) la Soubeyrane à Cassis.

Détail de la délibération

Sports

11/12/2020

Aide au développement du sport départemental : manifestations sportives.

Détail de la délibération

Ressources humaines

11/12/2020

Adoption d'une nouvelle convention avec le centre de loisirs du Roy d'Espagne.

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Commune de Berre-l'Etang - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2020/2021 - Tranche 2020.

Détail de la délibération

Collèges

11/12/2020

Demandes de subventions d?associations à caractère éducatif - Année 2020 - Quatrième répartition : soutien à l?association Association Espace Pédagogie et Formation France (EPFF).

Détail de la délibération

Aides aux communes

11/12/2020

Aide aux acquisitions foncières et immobilières - Année 2020 - 3ème répartition.

Détail de la délibération