Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Compte rendu moral et financier - Modèles de documents – Formulaires spécifiques nécessaires au dépôt du dossier de demande de subvention

--  Documents modèles 
 

 

--  Formulaires spécifiques
 
Action sociale

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Chasse

 

Culture


ARTS VISUELS ET DISPOSITIF SALLES DE CINEMA

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CULTURE PROVENCALE

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Insertion

 

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Sport

--  Compte-rendu moral et financier 

Votre association a été subventionnée : le compte-rendu financier est à retourner à l'autorité administrative (la Direction ou le service avec lequel vous êtes en contact) qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée (exemple : vous avez reçu une subvention en 2019. Il faut renvoyer ce document au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône avant le 30 juin 2020).
 

Téléchargez et remplissez en ligne le compte-rendu financier