-- Documents modèles
- Attestations de conformité
- Compte-rendu moral et financier
- Modèle budget prévisionnel de fonctionnement
- Modèle compte de résultat
- Modèle délégation de pouvoir
- Modèle justificatif de non changements administratifs
- Modèle plan de financement
-- Formulaires spécifiques
Action sociale
Modalités
- Annexe 1 - les publics du PDALHPD
- Annexe 2 - cadre de référence des interventions du TS
- Annexe 3 - les différents types d'actions sociales
Pièces techniques
- Liste des pièces techniques
- Modèle Bilan final
- Modèle Tableau - liste des ménages
- Modèle Bilan final ASC
- Projet d'action 2020
Centres sociaux
Chasse
Culture
- Aide aux compagnies artistiques 2020
- Aide aux salles de cinéma 2020
- Arts plastiques - foires - manifestations - biennales 2020
- Arts plastiques - structures de monstration 2020
- Chorales
- Festivals - manifestations 2020
- Festivales - rencontres ciné 2020
- Imprime PNP 2020
- Lieux de création et de diffusion 2020
Insertion
- Attestation sur l'honneur
- Fiche de demande de financement
- Fiche description de l'action
- Personnel affecté à la réalisation de l'action
Jeunesse
- Jeunesse - fonctionnement
- Jeunesse - investissement
- Jeunesse - manifestation
- Jeunesse - projet spécifique
Sport
-- Compte-rendu moral et financier
Votre association a été subventionnée : le compte-rendu financier est à retourner à l'autorité administrative (la Direction ou le service avec lequel vous êtes en contact) qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée (exemple : vous avez reçu une subvention en 2019. Il faut renvoyer ce document au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône avant le 30 juin 2020).
Téléchargez et remplissez en ligne le compte-rendu financier
