-- Documents modèles
- Attestations de conformité
- Compte-rendu moral et financier
- Modèle budget prévisionnel de fonctionnement
- Modèle compte de résultat
- Modèle délégation de pouvoir
- Modèle justificatif de non changements administratifs
- Modèle plan de financement
-- Formulaires spécifiques
Action sociale
Modalités
- Annexe 1 - les publics du PDALHPD
- Annexe 2 - cadre de référence des interventions du TS
- Annexe 3 - les différents types d'actions sociales
- cadre de référence 2022
Pièces techniques
- Liste des pièces techniques
- Modèle Bilan final
- Modèle Tableau - liste des ménages
- Modèle Bilan final ASC
- Modèle Bilan final ASC - Accès au logement des jeunes
- Modèle Bilan final ASC - Accès au droits logement
- Modèle Bilan final ASC - APEL
- Modèle Bilan final ASC - ARL
- Modèle Bilan final ASC - Cités en difficultés
- Modèle Bilan final ASC - Logements provisoires
- Modèle Bilan final ASSEL
- Modèle Bilan final ASSEL - Courte durée
- Projet d'action 2022
Chasse
Culture
- Aide aux compagnies artistiques 2022
- Aide aux salles de cinéma 2022
- Arts plastiques - foires - manifestations - biennales 2022
- Arts plastiques - structures de monstration 2022
- Chorales
- Chorales - Fiche complémentaire
- Enseignement artistique et pratique amateur
- Enseignement artistique et pratique amateur - Fiche complémentaire
- Festivals - manifestations 2022
- Festivales - rencontres ciné 2022
- Imprime MH 2022
- Imprime PNP 2022
- Lieux de création et de diffusion 2022
Insertion
- Attestation sur l'honneur
- Budget prévisionnel de fonctionnement
- Fiche description de l'action
- Demande de subvention
- Tableau de personnel
- Plan de financement : aide au démarrage
Jeunesse
- Jeunesse - fonctionnement
- Jeunesse - investissement
- Jeunesse - manifestation
- Jeunesse - projet spécifique
Relations Internationales
Sport
-- Compte-rendu moral et financier
Votre association a été subventionnée : le compte-rendu financier est à retourner à l'autorité administrative (la Direction ou le service avec lequel vous êtes en contact) qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée (exemple : vous avez reçu une subvention en 2019. Il faut renvoyer ce document au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône avant le 30 juin 2020).
Téléchargez et remplissez en ligne le compte-rendu financier
