-- Documents modèles
- Attestations de conformité
- Compte-rendu financier
- Modèle budget prévisionnel de fonctionnement
- Modèle compte de résultat
- Modèle délégation de pouvoir
- Modèle plan de financement
- Compte-rendu intermédiaire de gestion
-- Formulaires spécifiques
DITAS / SAPM / ASELL / ASC
Modalités
- Annexe 1 - les publics du PDALHPD
- Annexe 2 - cadre de référence des interventions du TS
- Annexe 3 - les différents types d'actions sociales
- Cadre de référence 2024
- Tableau trimestriel d'actualisation des ETP des travailleurs sociaux
Pièces techniques
- Liste des pièces techniques
- Modèle Bilan final
- Modèle Tableau - liste des ménages
- Modèle Bilan final ASC - Accès au logement des jeunes
- Modèle Bilan final ASC - Accès au droits logement
- Modèle Bilan final ASC - APEL
- Modèle Bilan final ASC - ARL
- Modèle Bilan final ASC - Logements provisoires
- Modèle Bilan ASELL généraliste / spécifique
- Modèle Bilan ASELL renforcé
- Modèle Bilan final ASELL - Courte durée
- Projet d'action 2024
DITAS / Service de l’action sociale
DITAS / Aide alimentaire
Chasse
Culture
ACTIVITES PLURIDISCIPLINAIRES
ARTS VISUELS ET DISPOSITIF SALLES DE CINEMA
- Aide aux salles de cinéma 2024
- ARTS PLASTIQUES structures de monstration 2024
- ARTS VISUELS Foires manifestations biennales 2024
- Festivals rencontres ciné 2024
CHORALES ET ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
- FICHE Fonctionnement chorales 2024
- FICHE Fonctionnement structures Enseign Artistique 2024
- FICHE Projet chorales 2024
- FICHE Projet Enseign Artistique et pratique amateur 2024
CULTURE PROVENCALE
- Questionnaire Aide à la Creation Culture provencale
- Questionnaire Fonctionnement Culture provencale
- Questionnaire Projet Manifestation Culture provencale
MONUMENTS HISTORIQUES ET PATRIMOINE NON PROTEGE
SPECTACLE VIVANT
- Fiche aide aux compagnies artistiques 2024
- Fiche festivals manifestations 2024
- Fiche lieux de création et de diffusion 2024
Insertion
- Budget prévisionnel de fonctionnement
- Fiche description de l'action
- Demande de subvention
- Tableau de personnel
- Plan de financement : aide au démarrage
Jeunesse
- Jeunesse - fonctionnement
- Jeunesse - investissement
- Jeunesse - manifestation
- Jeunesse - projet spécifique
Relations Internationales
Sport
-- Compte-rendu financier
Téléchargez et remplissez en ligne le compte-rendu financier
Votre association a été subventionnée : le compte rendu financier est à retourner à l'autorité administrative (la Direction ou le service avec lequel vous êtes en contact) qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée (exemple : vous avez reçu une subvention en 2023, il faut renvoyer ce document au Département des Bouches-du-Rhône avant le 30 juin 2024). Le compte rendu financier doit obligatoirement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.