Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

L'emprunt obligataire

Soucieux de garantir les meilleures opportunités en termes de financements pour assurer le développement de son territoire, le Département des Bouches-du-Rhône  a souhaité diversifier ses sources de financements. Dans un contexte économique et social difficile, un environnement financier national et international dégradé ayant pour conséquence une raréfaction de la ressource d'emprunt et une hausse des coûts, le Département des Bouches-du-Rhône  fait appel à un nouveau levier de financement en complément des emprunts qu'il peut mobiliser de manière traditionnelle auprès des banques : l'emprunt obligataire.

Documents d'information et suppléments :

Téléchargez le deuxième supplément en date du 12 mars 2021 au Document d’information du 15 septembre 2020Téléchargez le premier supplément en date du 2 novembre 2020 au document d'information (en date du 15 septembre 2020). En français
Téléchargez le document d’information EMTN, en date de 15 septembre 2020. English translation
Téléchargez le document d'information EMTN, en date du 15 septembre 2020
Téléchargez le 1er supplément 2019 en date du 22 juillet 2019 au prospectus de base EMTN (en date du 1er avril 2019)  En français
Téléchargez le prospectus de base EMTN (en date du 1er avril 2019) En français
Téléchargez le prospectus de base EMTN (en date du 20 avril 2018) En Français

Téléchargez le 2e supplément 2017, en date du 10 octobre 2017, au prospectus de base EMTN du 25 novembre 2016 En Français
Téléchargez le 1er supplément 2017 du prospectus de base EMTN (en date du 25/11/2016) En Français

Téléchargez le prospectus de base EMTN (en date du 25 novembre 2016) En Français
Téléchargez le 1er supplément (en date du 15 avril 2016) au prospectus de base en date du 5 octobre 2015 En Français
Téléchargez le prospectus de base EMTN (en date du 5 octobre 2015) En Français
Téléchargez le 1er supplément (en date du 12 mai 2015) au prospectus de base en date du 23 septembre 2014 En Français.
Téléchargez le prospectus de base EMTN (en date du 23 septembre 2014) En Français
Téléchargez le 1er supplément (en date du 11 février 2014) En Français
Téléchargez le prospectus de base (en date du 15 octobre 2013) En français

Emissions obligataires du Département :

Téléchargez les conditions financières en date du 26 mai 2021 - Emission FR0014003O68

Téléchargez les conditions financières en date du 19 mai 2021 - Emission FR0014003L46

Téléchargez les conditions financières en date du 18 mai 2021 - Emission FR0014003M03
Téléchargez les conditions financières en date du 18 mai 2021 - Emission FR0014003M11

Téléchargez les conditions financières en date du 11 mai 2021 - Emission FR0014003HY3

Téléchargez les conditions financières en date du 30 mars 2021 - Emission FR0014002KM4
Téléchargez les conditions financières en date du 30 mars 2021 - Emission FR0014002KN2

Téléchargez les conditions financières en date du 12 mars 2021 - Emission FR0014002A65
Téléchargez les conditions financières en date du 12 mars 2021 - Emission FR0014002AH5
Téléchargez les conditions financières en date du 12 mars 2021 - Emission FR0014002A81
Téléchargez les conditions financières en date du 12 mars 2021 - Emission FR0014002AF9

Téléchargez les conditions financières en date du 8 décembre 2020 - Emission FR0014000YD8
Téléchargez les conditions financières en date du 8 décembre 2020 - Emission FR0014000YE6
Téléchargez les conditions financières en date du 8 décembre 2020 - Emission FR0014000YJ5
Téléchargez les conditions financières en date du 1er décembre 2020

Téléchargez les conditions financières en date du 18 novembre 2020

Téléchargez les conditions financières en date du 16 octobre 2020
Téléchargez les conditions financières en date du 15 octobre 2020
Téléchargez les conditions financières en date du 13 octobre 2020
Téléchargez les conditions financières en date du 9 octobre 2020
Téléchargez les conditions financières en date du 8 octobre 2020
Téléchargez les conditions financières en date du 5 octobre 2020

Téléchargez les conditions définitives en date du 16 décembre 2019
Téléchargez les conditions définitives en date du 13 décembre 2019
Téléchargez les conditions définitives en date du 26 juillet 2019
Téléchargez les conditions définitives en date du 2 mai 2019
Téléchargez les conditions définitives en date du 30 avril 2019

Téléchargez les conditions définitives en date du 5 novembre 2018
Téléchargez les conditions définitives en date du 31 octobre 2018
Téléchargez les conditions définitives en date du 20 juin 2018
Téléchargez les conditions définitives en date du 14 juin 2018
Télécharger les conditions définitives en date du 12 juin 2017
Téléchargez les conditions définitives en date du 6 juillet 2016
Téléchargez les conditions définitives en date du 9 juin 2016
Téléchargez les conditions définitives en date du 6 mai 2016 
Téléchargez les conditions définitives en date du 6 novembre 2015
Téléchargez les conditions définitives en date du 28 octobre 2015
Téléchargez les conditions définitives en date du 27 octobre 2015
Téléchargez les conditions définitives en date du 29 mai 2015
Téléchargez les conditions définitives en date du 24 mars 2014 - 1
Téléchargez les conditions définitives en date du 24 mars 2014 - 2
Téléchargez les conditions définitives en date du 21 mars 2014