Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Foire aux questions

Fiche 1- Existe-t-il encore un dossier à imprimer ?

Fiche 2- Je n’ai pas de n° SIRET

Fiche 3- Comment créer son compte Asso ?

Fiche 4- Documents nécessaires à la constitution du dossier

Fiche 5- Faut-il fournir à nouveau ses documents administratifs si l'on a déjà déposé un dossier ?

Fiche 6- Comment accéder au dossier de demande de subvention ?

Fiche 7- Comment mettre à jour les infos administratives de mon association ?

Fiche 8- Où trouver les formulaires spécifiques, les modèles, où les déposer ?

Fiche 9- Comment renvoyer mon dossier à la Collectivité ?

Fiche 10- Comment suivre mon dossier et obtenir les coordonnées de l'agent instructeur ?

Fiche 11- Comment compléter un dossier ?

Fiche 12- Pourquoi mon numéro de dossier change-t-il au cours de l’année ?

Fiche 13- A l'écran il est noté, "Site en cours de maintenance" ?

Fiche 14- J'ai une question concernant mon dossier - le dépôt de mon dossier

Fiche 15- Parcours d'une demande de subvention

Fiche 16- Infos concernant les documents à fournir pour votre demande de subvention

Fiche 17- En cas de perte de mes codes d'accés

Annexe - Contacts utiles pour vos démarches administratives