Modèles vierges, formulaires spécifiques etc…
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Compte-rendu intermédiaire de gestion.docx
Compte-rendu financier de subvention.pdf
Modèle plan de financement.xls
Modèle délégation de pouvoir.docx
Modèle compte de résultat.xls
Modèle budget prévisionnel de fonctionnement.xls
Attestation de conformité.docx
Votre association a été subventionnée : le compte rendu financier de subvention est à retourner à l'autorité administrative (la Direction ou le service avec lequel vous êtes en contact) qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée (exemple : vous avez reçu une subvention en 2023, il faut renvoyer ce document au Département des Bouches-du-Rhône avant le 30 juin 2024). Le compte rendu financier de subvention doit obligatoirement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.
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DITAS / SAPM / ASELL_ASELL CD_ARL_ALL
Modalités
Annexe 1 - les publics du PDALHPD
Annexe 2 - cadre de référence des interventions du TS
Annexe 3 - les différents types d'actions sociales
Cadre de référence 2026
Pièces techniques
Liste des pièces techniques 2026
Modèle bilan final ALL auto-réhabilitation accompagnée et lutte contre la précarité énergétique 2026
Modèle Bilan final ASC - ARL 2026
Modèle Bilan final ASELL généraliste et à public spécifique 2026
Modèle Bilan ASELL renforcé 2026
Modèle Bilan final ASELL diagnostic - Courte durée 2026
Projet d'action 2026
Modèle Tableau - liste des ménages 2026
Tableau trimestriel d'actualisation des ETP des travailleurs sociaux 2026
DITAS / Service de l’action sociale
Projet d'action 2026
Modèle Bilan final
DITAS / Aide alimentaire
Dossier de candidature AAP 2024-2027.docx
Chasse
Détail dépenses chasse 2026
Culture
Arts visuels et dispositif salles de cinema
ARTS PLASTIQUES Structures « De monstration » 2026
ARTS VISUELS Foires manifestations biennales 2026
Festivals rencontres ciné 2026
Chorales et enseignement artistique
FICHE Projet chorales 2026
FICHE Fonctionnement chorales 2026
FICHE Projet Enseignement Artistique et pratique amateur 2026
FICHE Fonctionnement structures Enseign Artistique 2026
Culture provencale
Questionnaire Aide à la Creation Culture provençale 2026
Questionnaire Fonctionnement Culture provençale 2026
Questionnaire Projet Manifestation Culture provençale 2026
Spectacle vivant
Fiche aide aux compagnies artistiques 2026
Fiche festivals manifestations 2026
Fiche lieux de création et de diffusion 2026
Insertion
Budget prévisionnel de fonctionnement.doc
Fiche description de l'action.docx
Demande de subvention.doc
Tableau de personnel.doc
Plan de financement : aide au démarrage.doc
Jeunesse
Jeunesse - investissement 2026
Jeunesse - fonctionnement 2026
Jeunesse - manifestation 2026
Jeunesse - projet spécifique 2026
Relations Internationales
Fiche complémentaire au dossier de demande de subvention départementale.docx
Sport
Formulaire - comité 2026
Formulaire - fonctionnement sport 2026
Formulaire - fonctionnement sport club Omnisport 2026 (à partir de 3 affiliations distinctes)
Formulaire - fonctionnement A.S UNSS 2026
Formulaire - projet spécifique 2026
Formulaire - investissement sport 2026