Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

Rechercher une délibération

5628 délibérations

Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux

14/04/2020

Centres sociaux : 1ère répartition des crédits de fonctionnement - Exercice 2020.

Détail de la délibération

Environnement - Développement durable - Energies renouvelables - Agenda 21

14/04/2020

Réserve naturelle de Sainte-Victoire : convention de collaboration avec le CNRS.

Détail de la délibération

Patrimoine

14/04/2020

Acquisition de deux immeubles situés 5 et 7 rue Mazagran 13001 Marseille.

Détail de la délibération

Lutte contre les discriminations

14/04/2020

Soutien aux associations de lutte contre les discriminations - Subventions de fonctionnement - Exercice 2020 - 1ère répartition.

Détail de la délibération

Aides aux communes

14/04/2020

Commune de Saint-Cannat - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2018/2019 - Tranche 2019 - Transfert de la compétence "eau/assainissement/pluvial" au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Détail de la délibération

Vie Associative

14/04/2020

1) Soutien à la vie associative - Fonctionnement - 2ème répartition 2020 2) Soutien aux médias associatifs - 1ère répartition 2020.

Détail de la délibération

Agriculture

14/04/2020

Contribution de l?agriculture à la défense de la forêt contre l?incendie, à la biodiversité et aux paysages dans les massifs forestiers de la Métropole.

Détail de la délibération

Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux

14/04/2020

Centres sociaux : actions "animation prévention jeunesse" 1ère répartition 2020.

Détail de la délibération

Agriculture

14/04/2020

Fonds d?assistance aux communes pour l?aménagement et la gestion agricoles : répartition de crédits.

Détail de la délibération

Politique de la Ville

14/04/2020

Métropole Aix-Marseille Provence - Transferts d'aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU).

Détail de la délibération