Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Bâtiments départementaux

13/07/2016

Délégation Chasse Pêche Forêt - Subventions aux associations Chasse et Pêche. 2ème Répartition

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

13/07/2016

Prononciation de la caducité du solde de plusieurs subventions et désaffectations des diverses opérations

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

13/07/2016

Centre Régional de l'Information Géographique : subvention de fonctionnement.

Détail de la délibération

Logement

13/07/2016

Aide départementale à la réhabilitation de 254 logements à Aix-en-Provence par l'OPH Pays d'Aix Habitat

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Alpha garde d'enfants": convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l'association Iris Formation

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Accompagnement éducatif pour l'insertion sociale, culturelle et professionnelle": convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l'association Addiction Méditerranée

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

13/07/2016

Subvention allouée au Collectif santé jeunes du pays aubagnais - exercice 2016

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action d'insertion auprès des gens du voyage séjournant dans les Bouches-du-Rhône : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l'Association Régionale d'Etudes et d'Actions auprès de Tziganes (A.R.E.A.T.)

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Passage : Dire et agir pour bien savoir et bien être" : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et la SCOP Confluence

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

13/07/2016

Action "Service d'amorçage de projets - Dispositif Citélab" : convention liant le Département des Bouches-du-Rhône et l'association Initiative Ouest Provence

Détail de la délibération