Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les Séances

Les Séances publiques

Liste de lecture

Les Commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

Si vous avez des questions ou si vous souhaitez des informations plus précises sur une délibération, merci de compléter le formulaire :
MonCompte13 - Démarches - Contacter le Département : 13 à votre écoute (departement13.fr)

Rechercher une publication

Sports

29/01/2016

Aide au développement du sport départemental : manifestations 1ère répartition

Détail de la délibération

Aides aux communes

29/01/2016

Aides aux Communes : modifications des critères pour l'aide du Département aux équipements de vidéoprotection au titre de l'année 2016

Détail de la délibération

Affaires Internationales et européennes- Interventions humanitaires

29/01/2016

Parteneriat entre la Fondation Getty (Los Angeles), le Musée départemental Arles Antique et Centre interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CICRP) Thématique : conservation-restauration de mosaïques anciennes en Méditerranée

Détail de la délibération

PMI - Enfance - Santé - Famille et Laboratoire départemental d'analyses et de sécurité alimentaire

29/01/2016

Convention avec le Centre Hospitalier de Martigues relative au dispositif de partenariat périnatal de prévention.

Détail de la délibération

Collèges

29/01/2016

Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics pour la fourniture en gaz des collèges publics

Détail de la délibération

Administration générale et services généraux

29/01/2016

Mandat spécial. Réunion plénière du Graco le 12 janvier 2016 à Paris.

Détail de la délibération

Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

29/01/2016

Délégation de service public de la ligne d'autocars Marseille-Aéroport : avenant n°7

Détail de la délibération

Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

29/01/2016

Règlement départemental des transports des élèves et étudiants handicapés pour l'année scolaire 2016-2017

Détail de la délibération

Aides aux communes

29/01/2016

Caducité des subventions aux communes et à leurs groupements (2008 à 2012)

Détail de la délibération

Politique de la Ville

29/01/2016

Projet de Rénovation Urbaine "Flamants/Iris": approbation de la version définitive de l'avenant national de clôture n°4 à la convention pluriannuelle.

Détail de la délibération