Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Culture

14/04/2020

Partenariat culturel - subventions aux associations en fonctionnement : 2ème répartition - Année 2020.

Détail de la délibération

Routes

14/04/2020

RD6/A8 - Meyreuil, Fuveau, Châteauneuf-le-Rouge - Déviation de La Barque - Convention de transfert temporaire, de maîtrise d'ouvrage et de financement avec ESCOTA pour la mise en giratoire de l'accès à l'autoroute A8 par la RD96.

Détail de la délibération

Routes

14/04/2020

RD 113 - Les Pennes Mirabeau - Travaux de mise en sécurité de talus et fronts rocheux des falaises nord et sud - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage du domaine public routier départemental et de financement par subvention.

Détail de la délibération

Routes

14/04/2020

RD 7 - Aix-en-Provence - Giratoire RD7/RD59b/Avenue des Libérateurs - Convention de financement par subvention de la Commune au Département.

Détail de la délibération

Routes

14/04/2020

RD60 et RD60a - Bouc Bel Air - Convention avec la Commune de Bouc Bel Air pour la création d'une piste dédiée aux cycles.

Détail de la délibération

Routes

14/04/2020

RD56c - RD6 - Rousset - Convention d'occupation d'une parcelle privée départementale.

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Cités mixtes : avenants aux conventions n°2014-CMX13-02, n°2016-CMX13-02 et "cité scolaire internationale".

Détail de la délibération

Routes

14/04/2020

RD 22a - La Barben - Reclassement d'une section dans la voirie communale.

Détail de la délibération

Aménagement du territoire - Marseille

14/04/2020

Avenant n°1 à la convention de financement des travaux de réouverture du raccordement ferroviaire de Mourepiane dans les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille.

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Collège Jas de Bouffan à Aix-en-Provence : subvention d'investissement.

Détail de la délibération