Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Les commissions permanentes

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.

En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

 

Consulter les délibérations à partir de 2021

 

Consulter les délibérations datées d'avant 2021

 

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6535 publications

Collèges

14/09/2018

Participation du Département des Bouches du Rhône au fonctionnement de l'internat d'excellence du collège André HONNORAT de Barcelonnette.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/09/2018

Actions en faveur de la biodiversité.

Détail de la délibération

Collèges

14/09/2018

Participation du département des Bouches du Rhône au fonctionnement de collèges privés du Gard et du Vaucluse.

Détail de la délibération

Aides aux communes

14/09/2018

Aide à la gestion de l'eau - Année 2018 - 2ème répartition.

Détail de la délibération

Aides aux communes

14/09/2018

Commune de Pélissanne - Travaux de rénovation urgents du gymnase Paul Tâcher - Aide exceptionnelle à l'investissement 2018.

Détail de la délibération

Politique de la Ville

14/09/2018

SA d'HLM Logirem: aides départementales à l'aménagement d'une salle de "Tisanerie restauration" au centre social Air bel à Marseille 11ème arr. et d'une salle "d'entraînement de danse" à Cap Janet à Marseille 15ème arr.

Détail de la délibération

Logement

14/09/2018

OPH 13 Habitat : aide à la réhabilitation énergétique de la résidence "Les Olives" à Marseille 13e arrondissement.

Détail de la délibération

Ressources naturelles - Risques environnementaux

14/09/2018

Adoption de la Charte Forestière de Territoire de la Sainte-Baume.

Détail de la délibération

Tourisme

14/09/2018

Soutien au Club de la Croisière Marseille Provence.

Détail de la délibération

Vie Associative

14/09/2018

Caducités des subventions d'investissement attribuées par la Commission permanente dans le cadre des programmes de soutien aux associations petite enfance

Détail de la délibération