Les Séances publiques
Liste de lecture
Les Commissions permanentes
Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez ci-dessous à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibération et ses annexes éventuelles.
AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.
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6535 publications
PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en oeuvre par les MDS
11/12/2020
Appel à projets parentalité petite enfance, financé pour partie par le plan pauvreté, 4ème répartition 2020.
Patrimoine
11/12/2020
Convention avec le Centre de Culture Ouvrière pour l'occupation de locaux en vue de permanences sociales à Marseille (13015).
Jeunesse et insertion professionnelle
11/12/2020
Nouveau modèle de convention-type lieu d'accueil relative à l'information et l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à contractualisation.
Patrimoine
11/12/2020
Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain appartenant à la Commune de Roquevaire en vue de l'implantation d'un centre de secours.
Ressources humaines
11/12/2020
Reconduction pour 2021 du partenariat entre les services de la Direction des ressources humaines, d'une part, et le Laboratoire départemental d'analyses du Département des Bouches-du-Rhône, d'autre part, pour les formations et les analyses de biologie médicale.
Collèges
11/12/2020
Partenariat avec le Laboratoire départemental d'analyses pour la réalisation de tests de dépistage du Covid-19 dans les collèges publics.
Tourisme
11/12/2020
Participation au financement d'une enquête sur les clientèles touristiques au bénéfice du comité régional de tourisme Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Jeunesse et insertion professionnelle
11/12/2020
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (ETCLD) représentant le fonds national d'expérimentation contre le chômage de longue durée : renouvellement du partenariat pour 2021.
Logement
11/12/2020
Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette : participation départementale à l'OPAH Renouvellement Urbain "Arles C?ur de Ville" 2021-2025.
Associations caritatives dans le cadre de la vie associative
11/12/2020
Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2020 : subventions de fonctionnement (6ème répartition) et d'investissement (4ème répartition).