Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5153 délibérations

Enseignement Supérieur et Recherche

18/10/2019

Projet : "Pour la diffusion de l'esprit d'entreprendre auprès de tous les jeunes du territoire départemental" - AMU.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Plan pauvreté - appel à projets mode d'accueil petite enfance - 4ème répartition 2019.

Détail de la délibération

Ports

18/10/2019

Attribution d'un fonds de concours au profit de l'unité Recherche Action Intervention Dissuasion (RAID) de la Police Nationale.

Détail de la délibération

Collèges

18/10/2019

Avenant à la convention d'accueil des collégiens et commensaux du collège l'Estaque à la demi-pension du lycée professionnel l'Estaque.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Actions d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : conventions avec les associations AIAES-ADDAP13, les ateliers de la Crau, les chantiers du Pays de Martigues et solidarité alimentaire France.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Plan pauvreté : actions d'encadrement socioprofessionnel au sein de structures d'insertion par l'activité économique : convention avec les associations améli Provence et les chantiers du Pays de Martigues.

Détail de la délibération

Insertion sociale et professionnelle

18/10/2019

Aide au démarrage dans le cadre de l'insertion par l'activité économique : convention avec l'association les chantiers du Pays de Martigues.

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

18/10/2019

Projet "Fight Cancer" - Financement complémentaire - INSERM.

Détail de la délibération

Politique de la Ville

18/10/2019

Signature avec la Métropole Aix-Marseille-Provence des protocoles d'engagement renforcés et réciproques des contrats de ville des territoires Marseille-Provence et Istres-Ouest Provence, des Pays d'Aix, Salonais, de Martigues, d'Aubagne et de l'Etoile.

Détail de la délibération

Protection maternelle et infantile, Enfance, Santé et Famille

18/10/2019

Première répartition de subventions à des associations ?uvrant dans le domaine de la petite enfance.

Détail de la délibération