Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Les délibérations

Les décisions du Conseil départemental et de sa commission permanente prennent la forme juridique de délibérations, après avoir été proposées aux conseillers départementaux sous forme de rapports.
Accédez sur cette page à l’ensemble des délibérations votées lors des réunions de l’Assemblée Départementale et de la Commission Permanente. Vous pouvez effectuer votre recherche par date de séance, par mots-clés ou encore par thématique.
En cliquant sur le résultat, vous accéderez à la fiche signalétique du dossier concerné ainsi qu'à la possibilité de télécharger la délibérations et ses annexes éventuelles.

AVERTISSEMENT : les rapports et délibérations du Conseil départemental et de la Commission Permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l’Hôtel du Département.

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5628 délibérations

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Avenant n°1 à la convention avec le CCAS d'Aubagne relative à la mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation.

Détail de la délibération

Jeunesse et insertion professionnelle

14/04/2020

Plan local pour l?insertion et l?emploi (PLIE) Istres Ouest Provence : renouvellement du protocole d?accord 2020-2022.

Détail de la délibération

Personnes en situation de handicap

14/04/2020

Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Exercice 2020.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Domaine départemental de Roque Vautarde - Adhésion au régime forestier.

Détail de la délibération

Aides aux communes

14/04/2020

Participation du Département au fonctionnement de l'agence technique départementale 13 - Année 2020.

Détail de la délibération

Domaines départementaux et espaces naturels

14/04/2020

Parc départemental de Saint-Pons - Prorogation de l'aménagement forestier jusqu'en 2023.

Détail de la délibération

Collèges

14/04/2020

Aides exceptionnelles versées aux collèges publics et privés du département.

Détail de la délibération

Animation personnes du bel âge et soutien aux centres sociaux

14/04/2020

Animation pour les personnes du bel-âge. Subventions de fonctionnement 2ème répartition - Exercice 2020.

Détail de la délibération

Enseignement Supérieur et Recherche

14/04/2020

Laboratoire MEG de l'Institut de neurosciences des systèmes - Renouvellement du recycleur d'hélium, équipement de pointe du laboratoire.

Détail de la délibération